• URL : fileadmin/syndicat_sigom/uploads/DIG_Saison_-_Partie_2_-_Annexe_7_-_impacts_des_travaux.pdf
• Date : 16-08-21

Dossier de demande de Déclaration d’Intérêt Général sur le Saison ANNEXE 7 Tableaux récapitulatifs des impacts prévisibles des travaux soumis à DIG SIGOM – Mise à jour Octobre 2020 SIGOM – Mise...

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• Date : 16-08-21

Dossier de demande de Déclaration d’Intérêt Général sur le Saison ANNEXE 6 Tableau des travaux soumis à la nomenclature « loi sur l’eau » SIGOM – Mise à jour Octobre 2020 SIGOM – Mise à jour...

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• Date : 16-08-21

Da-R04 - Modification/suppression d'un ouvrage sous-capacitaire ou propice à la formation d'embâcles Constat Les ouvrages de franchissement (buse, pont, etc.) peuvent présenter une ouverture...

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• Date : 16-08-21

Cb-R03 - Modification d'ouvrages obstacles à la continuité écologique Cb-R04 - Suppression d'ouvrages obstacles à la continuité écologique Constat Selon leur hauteur et leurs caractéristiques...

• URL : fileadmin/syndicat_sigom/uploads/DIG_Saison_-_Partie_2_-_Annexe_5.2_-_actions_Ca_-_conditions_d_ecoulement_et_habitats.pdf
• Date : 16-08-21

Ca-R02 – Restauration de la ripisylve si absente (plantation, bouturage, etc.) Constat Du fait des pressions exercées sur les parcelles riveraines, par l’agriculture ou l’urbanisation, notamment, la...