dans ce domaine, a été initiée par l’Agence de l’Eau Adour Garonne en étroite collaboration avec les services de...
...aks, passes mixtes ou encore d’aires d’embarquement/réembarquement. Cette opération coordonnée, pilotedans la mise en œuvre du docob, des mesures contractuelles sont proposées. La contractualisation étant libre et...
... administrations et experts scientifiques concernés par l’emprise du site. Enfin,dans les eaux souterraines, y compris dans les nappes d’accompagnement de cours d’eau (D) Prélèvements permanents...
...e ou de la surveillance d’eaux souterraines ou en vue d’effectuer un prélèvement temporaire ou permanentdans le cadre d' interventions légères en cours d'eau dont l'incidence est faible pour le milieu naturel. Après...
...r sa déclaration « loi sur l’eau » (en application de l’article L214-3-II du Code de l’Environnement)dans le périmètre N2000 ainsi que dans une bande tampon s’étirant jusqu’à 100 mètres au-delà du périmètre Natura...
...rimètre du PAEC englobe la totalité de la surface de tous les îlots PAC compris entièrement ou pour partie